*Et si la taxe carbone était européenne ?*

***Le 30 décembre, le Conseil constitutionnel a retoqué la taxe carbone voulue par Nicolas Sarkozy. Trop d'exemptions, trop d'inégalités aussi. Tant qu'à revoir la copie, autant reprendre le problème par le menu. Terra eco a sondé plusieurs économistes et vous propose trois scénarios, sur le chemin d'une taxe carbone idéale.

Les plus :

Une taxe carbone en France, c’est bien. Sauf que les émissions ne rebroussent pas chemin aux frontières de l’Hexagone. Alors une taxe franco-française "c’est un peu comme de cracher en l’air", estime Rémy Prud’homme, ex-professeur d’économie à l’université Paris XII. Mal compensée, celle-ci risquerait même de rendre les entreprises de l’Hexagone moins compétitives que leurs rivales. "Idéalement, il faudrait une taxe carbone mondiale", rêve Emmanuel Combet, doctorant au Centre international de recherche sur l’Environnement et le développement (Cired). Mais difficile de faire peser identiquement le poids carbone sur les épaules d’un Américain et d’un Bangladeshi. Limitons-nous donc au carré bruxellois. C’est l’idée défendue par la Suède, elle-même dotée d’une dîme carbone nationale.
Et pourquoi ne pas supprimer carrément le marché d’échange de quotas européen ? Car la coexistence des deux systèmes - quotas pour les entreprises très émettrices, taxe carbone pour les autres – risque de poser des problèmes. D’équité notamment : dans un cas le prix du carbone dépend des aléas du marché, dans l’autre, il est fixe pour une année donnée. Ainsi, une PME devrait s’affranchir d’une tonne de CO2 à 17 euros tandis que son voisin pétrolier profiterait d’un taux du marché à 9 euros ! Le 6 janvier, Michel Rocard a résolu d’un coup l’équation dans les colonnes des Échos : "Il faut supprimer le marché des quotas de CO2 au profit d’une taxe carbone européenne", a-t-il expliqué en substance.
Les moins :
Imposer une taxe à l’échelle européenne, ce n’est pas tout à fait de la tarte. “En matière de fiscalité, il faut l’unanimité des pays membres de l’UE”, rappelle Emmanuel Combet. Quant à supprimer le marché des quotas, l’idée de fait pas sauter les économistes de joie. "Il a fallu un effort considérable pour le mettre en place. Ce n’est pas une décision à prendre à la légère. Et dans tous les cas, la France ne pourrait pas en décider unilatéralement", martèle pour sa part Patrick Criqui, directeur du Laboratoire d’économie de la production et de l’intégration internationale de Grenoble (Lepii) "Le système des quotas a l’avantage de la souplesse, souligne pour sa part Rémy Prud’homme. Il permet de prendre en compte la situation de certaines entreprises très dépendantes en carbone, comme les cimenteries." Plus simplement, il a le mérite d’exister tandis que la taxe carbone peine à s’installer. "On pourrait au contraire étendre le système des quotas négociables à toutes les entreprises", ose même Rémy Prud’homme en prenant le problème à rebrousse poil.

La solution ?
Ronger son frein. "Une taxe carbone européenne risque d’être très longue à mettre en place. Or, si l’on en croit les travaux du Giec, il y a urgence à agir. Nous ne pouvons pas faire l’économie d’un système parce qu’il n’est pas parfait", souligne Emmanuel Combet qui préconise un système mixte : taxe carbone française, marché des quotas européens. En attendant mieux...

KARINE LE LOËT
Terraeco
11-01-2010

*Journey to the Pacific Garbage Patch*

*Le grand oral écologiste : du candidat Le Drian*

***Invité par Bretagne Écologie, Jean-Yves Le Drian a réaffirmé sa volonté de faire de la Bretagneune « région éco-pionnière ».

Jeudi soir, à Rennes, le président du conseil régional était l'invité de Bretagne Écologie. Cette association politique voulait tester la fibre écologique du candidat Le Drian. Pendant deux heures et demie, près de 250 personnes ont participé à une forme originale de débat démocratique.
Confronté à des citoyens engagés, militants d'une nouvelle gouvernance écologique, et soumis au jeu des questions-réponses, Jean-Yves Le Drian s'en est plutôt bien sorti. Il s'est appuyé sur les nombreuses initiatives prises en faveur de la protection de l'environnement au cours de son mandat. Mais il souhaite aller plus loin. « La Bretagne doit devenir une région éco-pionnière », a-t-il lancé. Un slogan, bien accueilli jeudi soir, qui risque de resservir souvent durant la campagne.

Ce grand oral lui a permis de rappeler ses convictions en matière d'énergies renouvelables, d'économie verte et de développement durable, le tout dans un cadre politique plus général. Car « on ne peut séparer la bataille pour l'environnement de la bataille sociale », a-t-il souligné.

Face à des interpellations pointues sur les liens entre pesticides et cancer, sur la qualité de l'air et de l'eau, les éoliennes, l'agriculture bio, les quartiers en difficulté, les champs électromagnétiques autour des antennes relais ou la gestion des déchets, le patron de la Région s'en est tiré en souriant : « Quand j'entends tous les problèmes auxquels je suis censé apporter des solutions, je rappelle que je ne suis pas candidat à la présidence de la République ! »

C'est là l'un des paradoxes de cette élection : on prête au futur président de la Région beaucoup plus de compétences que sa fonction n'en possède réellement. Sur le dossier des algues vertes par exemple, il a rappelé que le seul droit que lui laisse l'État, c'est celui de participer à l'expérimentation de nouveaux modes de production agricole sur deux bassins versants.

« Les nouvelles pratiques citoyennes nécessaires à un changement économique et social ne sont pas innées, lui a lancé Jean-Claude Pierre, animateur du réseau Cohérence. À défaut de moyens financiers, la Région doit devenir pédagogue. » Les membres de Bretagne Écologie décideront s'ils apportent ou non leur soutien au candidat du PS le 16 janvier, lors de leur assemblée générale.

Philippe GAILLARD
Ouest France
09 janvier 2010

*Vent mauvais sur l'éolien...*

***Sujet majeur au sommet de Copenhague, les énergies renouvelables semblent au-delà de tout soupçon. Mais avec six milliards d'aides européennes en jeu, l'énergie éolienne attire de plus en plus d'escrocs qui ne déplacent pas que de l'air.

Les alizés venus du nord qui soufflent sur l'archipel des Canaries font depuis longtemps le bonheur des véliplanchistes téméraires, mais aujourd'hui, ces rafales pouvant atteindre 60 km/h attirent aussi d'immenses éoliennes, aspirant dans leur souffle des millions d'euros. Dotées de leurs immenses pales tournoyantes, les 55 éoliennes dressées devant la plage de galets gris de Pozo Izquierdo sont les symboles austères et immaculés d'un secteur en plein essor et d'une énergie propre potentiellement abondante – tout comme la corruption. Une tempête a éclaté cette année sur la petite ville de Santa Lucía de Tirajana. Après un an d'enquêtes, la Guardia Civil [gendarmerie espagnole] a découvert des irrégularités dans un projet de nouveau parc éolien. Le maire, cinq fonctionnaires municipaux et deux promoteurs de l'éolien sont aujourd'hui inculpés pour divers chefs d'accusation au pénal, dont trafic d'influence, manquements dans l'exercice d'une fonction publique, détournement foncier et corruption. Leur mobile ? Jusqu'à 40 millions d'euros de subventions européennes.

Cette enquête, comme d'autres en Europe, met en lumière les méthodes parfois hardies à l'œuvre dans le secteur de l'énergie éolienne, en rapide évolution. Plus de six milliards d'euros d'aides structurelles et à l'agriculture sont alloués aux énergies renouvelables sur la période 2000-2013 : une somme tentante dans un secteur relativement nouveau qui, selon les experts, profite du bénéfice du doute grâce à une image écolo qui semble au-delà des controverses politiques. Selon les autorités, il est impossible d'évaluer l'importance de la fraude aux aides publiques dans le secteur éolien tout simplement parce que les enquêtes sont menées nationalement et réparties entre police régionale et services des fraudes. Les sommes en jeu et les contrôles sporadiques, estiment les détracteurs de ce phénomène, incitent politiciens et entrepreneurs corrompus et peu scrupuleux à semer le vent pour récolter... des millions.

L'affaire "Autant en emporte le vent"

Depuis quelques mois, les enquêteurs ne chôment pas. Cette année, cinq nationalistes corses ont été emprisonnés et condamnés à une amende pour avoir détourné 1,54 million d'euros de subventions européennes destinées à des parcs éoliens. En Italie, où trois dossiers sont en cours, 15 personnes ont été arrêtées le mois dernier dans une affaire à laquelle les autorités ont donné le nom de code de “Autant en emporte le vent” : de source officielle, il s'agissait d'une escroquerie sophistiquée façon pyramide de Ponzi qui devait permettre de récolter pas moins de 30 millions d'aides européennes. Le principe est sommaire. La construction d'une éolienne classique de deux mégawatts coûte environ 2,75 millions d'euros, pour un bénéfice d'environ 275 000 euros par an via la vente d'électricité au prix du marché. Mais ces recettes peuvent presque doubler pour atteindre près de 500 000 euros si des bonus particuliers sont imposés par l'Etat et payés par les services publics comme prime aux énergies renouvelables - ou encore en cas de tarifs spéciaux obtenus par la signature de contrats pour une période de 15 à 25 ans.

Même si les vents sont médiocres, ces tarifs garantissent un certain niveau de rentrées aux investisseurs, explique Richard Robb, qui investit dans des éoliennes en France et en Allemagne. Dans ce dernier pays, son parc éolien peut prétendre à un tarif de rachat d'environ 83,60 euros le mégawatt/heure tant que le prix du marché est compris entre 30 et 70 €, ce qui permet une coquette rentabilité de 15 %. Aux Canaries, où il existe 44 parcs, les deux affaires qui ont débouché sur l'arrestation de fonctionnaires et de promoteurs pour trafic d'influence et corruption ont été menées à bien grâce à des milliers d'écoutes téléphoniques. Les enquêteurs de la Guardia Civil ont écouté des conversations entre des promoteurs de l'éolien à Santa Lucía et des agents municipaux, soupçonnés de monter un accord secret pour faire passer des terrains privés près de la plage de Pozo Izquierdo pour des propriétés municipales - parce qu'il y avait plus de chances d'obtenir des aides pour des parcs éoliens situés sur des terrains municipaux. En jeu, près de 40 millions d'euros provenant d'un fonds qui distribue au compte-gouttes les aides européennes aux territoires espagnols d'outre-mer [l'archipel est considéré par l'Europe comme une “région ultrapériphérique”].

En Sicile, corruption et commissions occultes

Des enquêtes semblables sont menées en Sicile, le creuset de l'éolien en Italie. Dans l'opération “Autant en emporte le vent”, les autorités ont découvert un montage compliqué destiné à récolter les aides de l'UE, raconte le colonel Mario Imparato, de la Guardia di Finanza. Complice, un cadre de banque était chargé de vérifier les formulaires de demande de subvention, précise-t-il. Un réseau complexe de compagnies éoliennes était également impliqué : l'une devait obtenir des fonds européens, en utiliser une partie pour la construction d'éoliennes puis envoyer le reste à une société hors d'Italie, explique le colonel Imparato. La société étrangère transférait ensuite l'argent à une autre pour l'aider à obtenir des subventions de l'UE supplémentaires. Dans l'ouest de la Sicile, une enquête distincte baptisée “Opération Eole” a conduit à l'arrestation cette année de sept personnes dont le procès doit s'ouvrir en janvier prochain. Selon la justice, le crime organisé s'est contenté ici d'adapter de bonnes vieilles techniques du type commissions occultes et corruption pour tirer profit de cette nouvelle énergie, allant jusqu'à offrir 75 000 € et une Mercedes à un membre du conseil municipal pour qu'il vote la construction d'un parc éolien. “L'argent est roi, résume Andrew Campanelli, expert judiciaire chez Deloitte Financial Advisory Services. Dans une économie en récession, les individus sont parfois tentés de chercher l'argent plus âprement. Certains voient sans doute les énergies vertes comme un bon moyen d'utiliser des fonds illégaux.”

Doreen Carvajal
16 décembre 2009 |
INTERNATIONAL HERALD TRIBUNE

*2 leaders mondiaux americain et 3 starts up au Cleantuesday solaire...*

***3 starts up françaises et 2 leaders mondiaux américain et canadien pour une soirée exceptionnelle :

La société américaine Sunpower un des leaders mondiaux du photovoltaique présentera ces cellules a rendement record et ses nouveaux trackers

Le canadien Solarwall leader mondial du réchauffage thermique de l'air de ventilation
Solaire Direct exposera son projet de fabrication de panneaux photovoltaïques développé avec le leader mondial Q-Cells.

Exosun spécialiste dans la construction de centrales photovoltaïques au sol équipées de suiveurs solaires dévoilera une innovation majeure dans le domaine des trackers.

EHW Research prix d’innovation « Trophée d’Energaïa 2009 » présentera deux innovations : la Smart Power Box, un boîtier qui limite les pertes d’énergie des modules solaires et le Solari Catch Pot, un concentrateur solaire « passif ».

A partir de 18H30 a La Cantine, Passage des Panoramas, 151 rue Montmartre, 75002 Paris
Inscriptions ouvertes sur http://cleantuesdayparis.fr/event/

Clean Tuesday

Bien à vous,

Morgane BRAVO

**Quelles seront les grandes lignes du programme d'Europe Ecologie aux élections régionales ?*

***Secrétaire nationale des Verts depuis quatre ans et tête de liste Europe Ecologie en Ile-de-France pour les élections régionales de 2010, Cécile Duflot entend défendre un programme "écologiste mais pas simpliste" dont les deux axes principaux seront "l'économie et la qualité de vie".

Ce qui est important pour nous, c'est d'avoir une région qui engagera la transition écologique et répondra donc aux enjeux du XXIe siècle. Nous mettrons l'accent sur deux sujets : l'emploi et les questions économiques, c'est-à-dire la conversion écologique de l'économie. Nous travaillerons sur deux points majeurs en Ile-de-France : d'une part le développement économique et la formation professionnelle, de l'autre l'amélioration de la qualité de la vie. La réduction des temps de transport sera l'un des leviers qui nous permettra d'aboutir à nos objectifs : avoir dans son environnement des services urbains (transports, culture, logement) ainsi que l'accès à des emplois durables et non délocalisables.

Le chômage et l'exigence climatique sont également au cœur des priorités des socialistes franciliens... Vos programmes sont proches...

Que les discours des écologistes soient devenus à la mode, ce n'est pas une découverte. Peu de politiques osent s'opposer frontalement aux solutions que nous avançons. La question est de savoir qui va les mettre en œuvre ? Comment changer de mode de développement ? Comment engager en profondeur la conversion écologique de l'économie ? C'est un gisement de nouveaux emplois, mais également une façon différente de penser notre modèle économique en raccourcissant les distances entre le lieu de production et le lieu de consommation. Il faut rompre avec la logique de sectorisation où l'on entasse les emplois dans un endroit et les logements dans un autre, ce qui, en termes de rentabilité, de poids environnemental et de qualité de vie, n'est intéressant pour personne.

L'Elysée a choisi Chantal Jouanno et Nathalie Kosciusko-Morizet, l'actuelle et la précédente secrétaires d'Etat à l'écologie, pour conduire des têtes de listes départementales en Ile-de-France. Qu'est-ce que cela vous inspire ?

Le bilan du gouvernement auquel appartiennent ces ministres, indépendamment de leur qualité ou de leurs convictions personnelles, montre bien une réelle discordance entre les discours et les actes. Le Grenelle de l'environnement est dans les limbes, sa mise en œuvre est toujours attendue.

Le schéma directeur de la région Ile-de-France est bloqué depuis plus d'un an à Matignon. Un secrétaire d'Etat à la région capitale a été installé par l'Elysée. Une Ile-de-France de gauche n'est-elle pas entravée lorsque le gouvernement est de droite ?

Nous sommes dans un jeu politique complexe avec l'Etat et les départements. Je pense néanmoins qu'il faut être en mesure de prendre l'initiative et, le cas échéant, de poser le débat publiquement, au niveau des citoyens. Il est vrai que la région Ile-de-France, comme Paris, a une place particulière dans notre pays, mais elle ne doit pas être prise en otage par le gouvernement. Son destin doit appartenir aux habitants.

Valérie Pécresse, tête de liste UMP en Ile-de-France, a déclaré dans la presse que vous étiez contre la voiture électrique. Est-ce exact ?

C'est facile d'avoir des discours simplistes, les écologistes ont pour leur part des discours nuancés. Sur la question de la voiture électrique, nous disons qu'il ne s'agit pas de la solution avec un "s" majuscule aux problèmes du transport et de la pollution. Il s'agit néanmoins d'une piste, notamment pour les petits véhicules de livraison, où cela peut être utile. Il ne faut pas en rester aux vieilles idées et créer la transition écologique. Il n'existe pas de formule magique, nous sommes favorables à une palette de solutions pour le transport des hommes et des marchandises.

Aujourd'hui la région Ile-de-France soutient le projet Autolib (un réseau de voiture électrique francilien en libre service). Si vous êtes élue à la tête de la région, maintiendrez-vous cette aide ?

Les écologistes ont toujours exprimé leurs réserves vis-à-vis de ce projet. Notre analyse est pragmatique : le projet est très discutable en termes d'efficacité et de rentabilité de l'argent public investi. Il doit être utile à l'ensemble des Franciliens et pas seulement à ceux de la petite couronne. Mais nous sommes favorables à l'autopartage.

Regrettez-vous la censure de la taxe carbone par le Conseil constitutionnel ?

Nous défendons la fiscalité verte depuis des années. Le principe est de mettre l'outil fiscal au service d'un projet, qui est la transition énergétique : c'est-à-dire davantage d'économies d'énergie et l'utilisation d'énergies renouvelables. Mais il faut alors avoir le courage de la logique d'une fiscalité écologique, le gouvernement ne l'a pas eu en accumulant des exonérations. Il n'a pas non plus organisé les mesures utiles aux ménages : isolation des logements, changement de mode de chauffage, remplacement des appareils électroménagers énergivores, mise en place de transports en commun... Cela nécessite des moyens qui pourront être collectés par la contribution climat-énergie. S'il ne s'agit que de créer une taxe supplémentaire qui ne pèse que sur les ménages et la consommation d'énergie hors électricité, on se trompe, on passe à côté de l'histoire et on est injuste socialement.

Eric Nunès
LEMONDE.FR
06.01.10

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JE TIENS A VOUS REMERCIER POUR L'INTERET QUE VOUS AVEZ PORTE EN 2009, AUX ARTICLES...DE MON HUMBLE BLOG

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