*Rencontre des Ministres de la Recherche à Bruxelles...*

***Rencontre des Ministres de la Recherche à Bruxelles : Simplifier les programmes de recherche européens et faire confiance aux chercheurs.

La simplification est un des sujets de préoccupation n°1 des entreprises et de la communauté scientifique vis-à-vis de la politique européenne de Recherche. Des chercheurs et des entreprises – grandes et petites – décident aujourd'hui de renoncer à introduire des dossiers au Programme-Cadre à cause de la lourdeur des procédures. Certains chercheurs affirment passer plus de la moitié de leur temps à compléter des dossiers ou des formulaires, ou encore à remplir des rapports.

Conséquence : La participation du monde industriel aux programmes européens de recherche est en baisse, plus particulièrement parmi les PME, et ce phénomène guette aussi les universités.

La Présidence belge de l'U.E. a donc fait de la simplification une de ses priorités en matière de Recherche et a porté ce thème à l'ordre du jour de la réunion informelle des Ministres de la Recherche présidée par Benoît Cerexhe, à Bruxelles, ce 16 juillet.
Les Ministres ont estimé qu'un nouvel équilibre doit être trouvé entre l'exigence d'une saine gestion des fonds publics et la confiance à laquelle ont légitimement droit les chercheurs.

« La simplification est une des façons de renforcer la confiance que nous plaçons dans nos chercheurs », a estimé le Ministre Benoît Cerexhe.
Les Ministres européens ont également souligné qu'il est nécessaire de prendre en compte la notion de risque et d'incertitude inhérente à toute recherche. C'est pourquoi le passage d'une approche basée sur les coûts à une approche basée sur les résultats exige un examen très attentif. Avant de s'engager plus en avant dans cette voie, il faudra en tout cas une bonne définition de ce que signifie la notion de résultats en matière de recherche. Cette définition doit s'élaborer en concertation avec les opérateurs et les bénéficiaires. Une vision trop étroite de la notion de résultats pourrait en effet conduire à privilégier les projets moins risqués, au détriment de la recherche de pointe et de l'innovation. Au contraire, le critère d'excellence scientifique doit rester central dans l'évaluation des résultats.

Les Ministres ont souligné que la simplification doit s'inscrire dans une perspective de lisibilité, de cohérence et de stabilité des règles.

Les Ministres ont par ailleurs évoqué l'introduction éventuelle de forfaits pour le financement des projets de recherche. Le passage à un système de forfaits est une voie à explorer, même s'il ne paraît pas nécessairement généralisable. Il peut constituer une option, pour autant que les forfaits soient aussi proches que possible des coûts réels et en conformité avec le mode de calcul national en vigueur. Il y a lieu, en outre, de différencier l'approche en fonction du type de bénéficiaire (université, centre de recherche, petite ou grande entreprise,...).

Enfin, les Ministres se sont exprimés en faveur d'une réduction significative du nombre d’instruments européens existants.
Outre ces mesures de simplification à l'horizon 2014, un consensus a été atteint entre Ministres sur plusieurs propositions de la Commission européenne qui peuvent être approuvées à court terme, sans besoin de modifier les règles existantes. Parmi celles-ci, la question du risque d'erreur acceptable en matière de financement européen de la recherche. Il s'agit de définir un nouveau point d'équilibre entre le taux d'erreur inhérent aux projets et la lourdeur des contrôles. Le risque tolérable d’erreur pourrait ainsi passer de 2 à 3,5%.

Autres mesures à court terme : la suppression des comptes porteurs d'intérêts, la prise en compte des pratiques comptables nationales, ou encore toute possibilité d’accélérer encore les procédures. Il pourrait enfin se révéler utile d'identifier un médiateur pour avoir une interprétation uniforme des règles européennes en matière de recherche.

******Présentation du camion Xperilab :

Le 16 juillet, à l’issue du Conseil Informel Recherche, Benoît Cerexhe, Président en charge du Conseil Compétitivité-Filière Recherche, a présenté aux Ministres Européens de la Recherche et en présence de la Commissaire Européenne pour la Recherche, Maire Geoghegan-Quinn, le camion ‘XperiLab’.

'XperiLab' est un véhicule pédagogique développé par la Fondation Entreprise-Institut (créée par l’entreprise chimique Solvay et l’Institut des Sciences Naturelles de Belgique) pour aller d’école en école, dans toute la Belgique et les pays frontaliers. 'XperiLab' propose une série d’expériences amusantes et formatrices permettant de faire découvrir aux jeunes le goût des sciences.

UE

Bien à vous,

Morgane BRAVO